Régime de la plus-value ou taxe forfaitaire : comment choisir ?

Nous avons présenté la taxe forfaitaire sur les métaux précieux dans un précédent article. Elle n’est toutefois pas le seul régime possible : un vendeur peut, sur option, préférer le régime de la plus-value.

Taxe forfaitaire : simple mais aveugle au gain réel

Elle s’applique par défaut, sans justificatif à produire, mais elle est calculée sur le prix de vente total — même si l’objet a été acheté cher, voire à perte.

Régime de la plus-value : plus favorable, sous conditions

Sur option, la vente peut être imposée sur la différence entre prix de vente et prix d’achat, avec un abattement progressif pour durée de détention (à partir de la troisième année, jusqu’à une exonération totale après une durée fixée par la loi).

Ce régime suppose de pouvoir justifier le prix et la date d’acquisition : facture d’achat, acte de succession, ou tout document probant.

Dans quels cas ce régime est-il avantageux ?

• objets détenus depuis longtemps, avec une facture conservée ;
• prix d’achat élevé par rapport au cours actuel (plus-value faible, voire nulle) ;
• héritage récent avec valeur déclarée dans l’acte de succession, servant de référence.

Dans quels cas la taxe forfaitaire reste plus simple

• aucun justificatif d’achat disponible (cas fréquent pour des bijoux hérités anciens) ;
• prix d’achat très inférieur au cours actuel, rendant la plus-value théorique élevée.